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Marques déposées par monsieur FAURE-BRAC Philippe
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PROBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBUS
Monsieur FAURE-BRAC Philippe
Monsieur du PETIT-THOUARS Yves

Numéro de dépôt :
93497572
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque PROBUS

Déposée le 21 décembre 1993 par monsieur FAURE-BRAC Philippe et monsieur du PETIT-THOUARS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Les déposants sont monsieur FAURE-BRAC Philippe domicilié(e) 5, rue de Rigny, 75008 PARIS - France et monsieur du PETIT-THOUARS Yves domicilié(e) 80, rue de Taitbout, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FAURE-BRAC - France.

La marque PROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBUS est expirée depuis le 21 décembre 2003.

FAURE-BRAC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MEILLEUR SOMMELIER DU MONDE 1992 , Le bistrot du sommelier , Philippe Faure-Brac meilleur sommelier du monde 1992 , CYATHOS , CEP CLUB DE FRANCE , NYSOS , BDS , PHILIPPE FAURE-BRAC


Monsieur FAURE-BRAC Philippe - 5, rue de Rigny, 75008 PARIS - France

Monsieur du PETIT-THOUARS Yves - 80, rue de Taitbout, 75009 PARIS - France


Philippe FAURE-BRAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- Coutellerie, fourchettes, cuillers - Ustensiles et récipients pour ménage et cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes - Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes - Couvertures de table et linge de maison

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).